Le contrat ne peut briser le lien entre la mère et l'enfant. L'académie de médecine nous le rappelle
Je suis médecin psychiatre. J'attache une grande importance à tout le débat qui se déroule autour de la question de la « maternité pour le compte d'autrui » car je suis sensible comme tout un chacun au sort de toutes ces jeunes femmes qui vendent leur corps pour porter des enfants, lesquels sont ensuite achetés par ceux qui ont les moyens de s'offrir la satisfaction de leur désir d'enfant. C'est à ce double titre que j'accorde la plus grande d'importance au rapport que l'Académie de médecine a publié le 27 mai 2014 sur la « gestation pour autrui »
En tant que pédo-psychiatre, je me fais plus particulièrement du souci, comme beaucoup de mes confrères, à propos de tous les bébés, qui vont grandir, qui vont confronter avec leur copains l'argent qu'ils « valent », cet argent contre lequel ils ont été échangés, étalon simple et faux grâce auquel ils peuvent s'évaluer les uns par rapport aux autres.
En outre, je pressens qu'ils vont chercher à l'adolescence leur mère. Mais, si j'ai bien compris, on va leur répondre que leur « mère » est celle qui l'a acquis, tandis que celle qui l'a porté est une sorte de non-être, un prestataire qui n'existe pas, qui ne fait pas partie de lui. Je ne peux que m'en inquiéter. Comme l'Académie de médecine l'écrit dans son rapport, malgré les études disponibles, nous ne connaissons rien de l'avenir de ces enfants issus de ces contrats. Lire cela me remplit de crainte pour eux.
L'Académie de Médecine comprend des médecins de multiples spécialités, notamment des obstétriciens, des pédiatres, des neurologues, des psychiatres, des biologistes, etc. L'Académie avait rendu un rapport en 2008 qui prenait une position fermement hostile aux contrats de maternité pour le compte d'autrui.
Aujourd'hui, elle reprend la question parce qu'elle observe une pratique qui se répand et dont les auteurs revendiquent la légitimité. Elle estime qu'il est de son devoir de revoir le sujet. Celle-ci n'a pas changé. Plus encore, l'Académie a nuancé sa position sur la pratique sociale mais a affermi son propos sur la détermination médicale de ce qu'est la « maternité ».
Tout d'abord, l'Académie de médecine pose que cette pratique est si diverse qu'elle traduit un souci nouveau de la stérilité à prendre en considération mais qu'on ne peut en mesurer les effets et qu'il faudrait être plus prudent qu'on ne l'est actuellement. En cela, l'Académie est raisonnable.
Ensuite, l'Académie pose que biologiquement la mère du bébé ainsi transféré à la naissance est celle qui a échangé avec lui pendant les 9 mois de la grossesse. C'est un fait scientifique. L'Académie de médecine rappelle ce fait épigénétique. Il serait fou de faire comme si cette réalité n'existait pas. Or, c'est précisément ce que certains voudraient faire. On évoque ainsi le geste du « don » qui effacerait la femme, car une femme ne peut « donner » sa grossesse sans se détruire elle-même, sans s'aliéner absolument. On exige une loi, comme si le droit avait le pouvoir de désigner une autre femme comme « mère », parce que le droit serait devenu tout-puissant. Mais un droit qui joue à effacer la mère biologique, pour mieux en créer de toutes pièces une autre est un droit délirant. L'Académie de médecine met en garde contre cela et appelle à la mesure dans la réflexion et au respect de la réalité biologique de la maternité.
I. L'ACADEMIE DE MEDECINE APPELLE A UNE REFLEXION MESUREE SUR LA PRATIQUE DES " MERES PORTEUSES"
L'Académie nationale de médecine présente la situation actuelle d'une façon neutre et objective. Elle rappelle la tendance à concevoir « l'infertilité » non plus d'une façon médicale mais sous un angle « sociétal », faisant place à la souffrance à toute personne, notamment célibataire ou en couple homosexuel, privée du bonheur d'avoir un enfant, quelle que soit la raison de cet état. Ainsi, le médical est chassé par l'analyse sociologique qui prend la place première. Dès lors, les « pratiques » prennent une pertinence première et l'interdiction juridique du contrat de mère-porteuse devient douteuse, puisqu'elle bloque une pratique, constatée comme répandue, apportant satisfaction aux adultes et à première vue à l'enfant.
Cependant, l'Académie de médecine arrête sa tolérance lorsque sous couvert de pratique, ce sont des mécanismes de marché qui se répandent. Ainsi, le rapport approuve la circulaire Taubira mais critique sévèrement la situation constatée aux Etats-Unis, où les académiciens n'ont pu constater que volonté de profit, souci de rendement, phénomène de clientèle ont suscité un vaste trafic de femmes et de bébés sur commande.
Dès lors, le rapport de l'Académie de médecine reconnait certes la détresse des couples désireux d'avoir un enfant mais souligne que les difficultés de l'adoption font que celle-ci ne peut constituer une solution pour ce problème désormais central en Occident qu'est la stérilité. Admettre le problème ne conduit pas les académiciens à valider pour autant l'effacement de la mère par contrat.
En effet, les auteurs du rapport, parce qu'ils sont médecins, expriment avant tout leur souci de la femme qui accouche et rappellent les dangers de l'accouchement, les séquelles, etc. Les grossesses et l'accouchement ne sont pas sécables de la femme qui porte l'enfant et qui lui donne le jour. Ainsi, le serment d'Hippocrate restant vivant pour tout médecin, l'Académie de médecine ne peut que rappeler qu'elle est là pour protéger l'enfant, pour lequel elle exprime de multiples craintes, et la mère. Or, la mère n'est pas celle qui prend l'enfant, même si c'est de son corps que l'on a pris l'ovocyte.
II. L'ACADEMIE AFFIRME QUE LA MERE DE L'ENFANT EST LA FEMME QUI PORTE L'ENFANT
D'une façon déterminante, l'Académie de médecine refuse de suivre les sociologues lorsque ceux-ci dissocient la maternité comme ils le font. De la même façon, les médecins et les biologistes qui composent l'Académie récusent l'usage abusif que le Législatif fait de la notion de « mère biologique » pour désigner la femme dont on a prélevé l'ovocyte pour le transplanter sur l'utérus d'une femme qui va porter l'enfant et à laquelle l'enfant sera enlevé à la naissance pour le « donner » à la première.
En effet, pour parler comme les juristes, le « matériel génétique » vient alors de la donneuse d'ovocyte, qui en ferait alors la « mère biologique », qui, à ce titre, devrait être reconnue comme la mère de l'enfant, tandis que la « porteuse », la « gestatrice » n'aurait prêté que son utérus pour que l'enfant grandisse à partir du « matériel génétique » de sa « véritable mère ».
L'Académie de médecine démontre que cela est simplement faux.
En effet, une grande partie du travail de l'Académie de médecine porte sur l'épigénétique. Cette notion complexe se surajoute aux connaissances des mécanismes de la génétique classique.
L'on sait aujourd'hui que l'utérus n'est pas seulement une enveloppe protectrice et nourricière : il permet des interactions profondes entre la parturiente et le fœtus. Celles-ci modifient les gènes du fœtus eux-mêmes. Ainsi, l'enfant est façonné par la grossesse. Plus encore, cette sorte de « feu d'artifice neuronal » qu'est la naissance de l'enfant est aujourd'hui compris comme un événement par lequel l'enfant « voit son avenir durablement influencé par l'environnement dans lequel se produit son développement initial et par le rôle joué par la mère », souligne le rapport.
Ainsi, même si l'on veut compter pour rien l'interaction affective, l'interaction des sens entre la femme et l'enfant, au seul niveau cellulaire suffit pour comprendre que la grossesse implique une interdépendance mère-enfant. L'Académie de médecine se demande alors comment un simple contrat peut effacer celle qui a donné ses cellules à l'enfant, c'est-à-dire celle qu'on ne peut appeler autrement que « la mère de l'enfant ». Ainsi l'expression de « mère-porteuse » est un pléonasme : la femme qui « porte » est la mère.
Il est évident que ce qui est affirmé au plan cellulaire reste dominant au plan psychologique. L'Académie évoque les complications que sont notamment les psychoses puerpérales et les dépressions du post-partum que subit la femme qui accouche. Ainsi, le rapport s'inquiète des réactions secondaires des mères-porteuses après l'accouchement, séparées de l'enfant, après qu'elles ont entendu les bruits du cœur et senti les mouvements de l'enfant. L'Académie s'inquiète aussi des relations de l'enfant avec le couple d'attention si tout lien est rompu entre l'enfant et sa mère, ce qui est fréquent.
Ainsi, l'Académie de médecine a dans un premier temps établi une balance entre les mouvements sociaux et une prudence qu'il convient de garder contre un « désir d'enfant » pour la satisfaction duquel le recours monnayé à des femmes pauvres dont la santé est mise en danger et la dignité atteinte conduit à être circonspect, tout en reconnaissant que la stérilité ne doit pas demeurer sans réponse.
Mais l'Académie de médecine ne doit pas formuler des avis que sous l'angle éthique. Elle est, et peut-être avant tout, une assemblée de médecins, elle rappelle que biologiquement, la mère de l'enfant est la femme qui le porte.
Les juristes l'ignorent-t-ils ou bien font-ils semblant de l'ignorer ?
Cela serait alors une grave faute contre les femmes et leurs enfants. En effet, dans ces matières si difficiles, il faut prendre en considération ce que disent les psychiatres, les pédo-psychiatres, les biologistes et les médecins. Lorsqu'ils sont réunis en assemblée, il faut lire leur rapport et ne pas nier la réalité : la mère de l'enfant est celle qui le porte. Un contrat ne doit pouvoir changer cela, pas plus qu'une loi. Que les puissants, qu'ils soient puissants contractants ou qu'ils aient l'ambition de tenir la main du législateur, aient pitié des femmes et des enfants.
Je suis médecin psychiatre. J'attache une grande importance à tout le débat qui se déroule autour de la question de la « maternité pour le compte d'autrui » car je suis sensible comme tout un chacun au sort de toutes ces jeunes femmes qui vendent leur corps pour porter des enfants, lesquels sont ensuite achetés par ceux qui ont les moyens de s'offrir la satisfaction de leur désir d'enfant. C'est à ce double titre que j'accorde la plus grande d'importance au rapport que l'Académie de médecine a publié le 27 mai 2014 sur la « gestation pour autrui »
En tant que pédo-psychiatre, je me fais plus particulièrement du souci, comme beaucoup de mes confrères, à propos de tous les bébés, qui vont grandir, qui vont confronter avec leur copains l'argent qu'ils « valent », cet argent contre lequel ils ont été échangés, étalon simple et faux grâce auquel ils peuvent s'évaluer les uns par rapport aux autres.
En outre, je pressens qu'ils vont chercher à l'adolescence leur mère. Mais, si j'ai bien compris, on va leur répondre que leur « mère » est celle qui l'a acquis, tandis que celle qui l'a porté est une sorte de non-être, un prestataire qui n'existe pas, qui ne fait pas partie de lui. Je ne peux que m'en inquiéter. Comme l'Académie de médecine l'écrit dans son rapport, malgré les études disponibles, nous ne connaissons rien de l'avenir de ces enfants issus de ces contrats. Lire cela me remplit de crainte pour eux.
L'Académie de Médecine comprend des médecins de multiples spécialités, notamment des obstétriciens, des pédiatres, des neurologues, des psychiatres, des biologistes, etc. L'Académie avait rendu un rapport en 2008 qui prenait une position fermement hostile aux contrats de maternité pour le compte d'autrui.
Lire aussi:
Aujourd'hui, elle reprend la question parce qu'elle observe une pratique qui se répand et dont les auteurs revendiquent la légitimité. Elle estime qu'il est de son devoir de revoir le sujet. Celle-ci n'a pas changé. Plus encore, l'Académie a nuancé sa position sur la pratique sociale mais a affermi son propos sur la détermination médicale de ce qu'est la « maternité ».
Tout d'abord, l'Académie de médecine pose que cette pratique est si diverse qu'elle traduit un souci nouveau de la stérilité à prendre en considération mais qu'on ne peut en mesurer les effets et qu'il faudrait être plus prudent qu'on ne l'est actuellement. En cela, l'Académie est raisonnable.
Ensuite, l'Académie pose que biologiquement la mère du bébé ainsi transféré à la naissance est celle qui a échangé avec lui pendant les 9 mois de la grossesse. C'est un fait scientifique. L'Académie de médecine rappelle ce fait épigénétique. Il serait fou de faire comme si cette réalité n'existait pas. Or, c'est précisément ce que certains voudraient faire. On évoque ainsi le geste du « don » qui effacerait la femme, car une femme ne peut « donner » sa grossesse sans se détruire elle-même, sans s'aliéner absolument. On exige une loi, comme si le droit avait le pouvoir de désigner une autre femme comme « mère », parce que le droit serait devenu tout-puissant. Mais un droit qui joue à effacer la mère biologique, pour mieux en créer de toutes pièces une autre est un droit délirant. L'Académie de médecine met en garde contre cela et appelle à la mesure dans la réflexion et au respect de la réalité biologique de la maternité.
I. L'ACADEMIE DE MEDECINE APPELLE A UNE REFLEXION MESUREE SUR LA PRATIQUE DES " MERES PORTEUSES"
L'Académie nationale de médecine présente la situation actuelle d'une façon neutre et objective. Elle rappelle la tendance à concevoir « l'infertilité » non plus d'une façon médicale mais sous un angle « sociétal », faisant place à la souffrance à toute personne, notamment célibataire ou en couple homosexuel, privée du bonheur d'avoir un enfant, quelle que soit la raison de cet état. Ainsi, le médical est chassé par l'analyse sociologique qui prend la place première. Dès lors, les « pratiques » prennent une pertinence première et l'interdiction juridique du contrat de mère-porteuse devient douteuse, puisqu'elle bloque une pratique, constatée comme répandue, apportant satisfaction aux adultes et à première vue à l'enfant.
Cependant, l'Académie de médecine arrête sa tolérance lorsque sous couvert de pratique, ce sont des mécanismes de marché qui se répandent. Ainsi, le rapport approuve la circulaire Taubira mais critique sévèrement la situation constatée aux Etats-Unis, où les académiciens n'ont pu constater que volonté de profit, souci de rendement, phénomène de clientèle ont suscité un vaste trafic de femmes et de bébés sur commande.
Dès lors, le rapport de l'Académie de médecine reconnait certes la détresse des couples désireux d'avoir un enfant mais souligne que les difficultés de l'adoption font que celle-ci ne peut constituer une solution pour ce problème désormais central en Occident qu'est la stérilité. Admettre le problème ne conduit pas les académiciens à valider pour autant l'effacement de la mère par contrat.
En effet, les auteurs du rapport, parce qu'ils sont médecins, expriment avant tout leur souci de la femme qui accouche et rappellent les dangers de l'accouchement, les séquelles, etc. Les grossesses et l'accouchement ne sont pas sécables de la femme qui porte l'enfant et qui lui donne le jour. Ainsi, le serment d'Hippocrate restant vivant pour tout médecin, l'Académie de médecine ne peut que rappeler qu'elle est là pour protéger l'enfant, pour lequel elle exprime de multiples craintes, et la mère. Or, la mère n'est pas celle qui prend l'enfant, même si c'est de son corps que l'on a pris l'ovocyte.
II. L'ACADEMIE AFFIRME QUE LA MERE DE L'ENFANT EST LA FEMME QUI PORTE L'ENFANT
D'une façon déterminante, l'Académie de médecine refuse de suivre les sociologues lorsque ceux-ci dissocient la maternité comme ils le font. De la même façon, les médecins et les biologistes qui composent l'Académie récusent l'usage abusif que le Législatif fait de la notion de « mère biologique » pour désigner la femme dont on a prélevé l'ovocyte pour le transplanter sur l'utérus d'une femme qui va porter l'enfant et à laquelle l'enfant sera enlevé à la naissance pour le « donner » à la première.
En effet, pour parler comme les juristes, le « matériel génétique » vient alors de la donneuse d'ovocyte, qui en ferait alors la « mère biologique », qui, à ce titre, devrait être reconnue comme la mère de l'enfant, tandis que la « porteuse », la « gestatrice » n'aurait prêté que son utérus pour que l'enfant grandisse à partir du « matériel génétique » de sa « véritable mère ».
L'Académie de médecine démontre que cela est simplement faux.
En effet, une grande partie du travail de l'Académie de médecine porte sur l'épigénétique. Cette notion complexe se surajoute aux connaissances des mécanismes de la génétique classique.
L'on sait aujourd'hui que l'utérus n'est pas seulement une enveloppe protectrice et nourricière : il permet des interactions profondes entre la parturiente et le fœtus. Celles-ci modifient les gènes du fœtus eux-mêmes. Ainsi, l'enfant est façonné par la grossesse. Plus encore, cette sorte de « feu d'artifice neuronal » qu'est la naissance de l'enfant est aujourd'hui compris comme un événement par lequel l'enfant « voit son avenir durablement influencé par l'environnement dans lequel se produit son développement initial et par le rôle joué par la mère », souligne le rapport.
Ainsi, même si l'on veut compter pour rien l'interaction affective, l'interaction des sens entre la femme et l'enfant, au seul niveau cellulaire suffit pour comprendre que la grossesse implique une interdépendance mère-enfant. L'Académie de médecine se demande alors comment un simple contrat peut effacer celle qui a donné ses cellules à l'enfant, c'est-à-dire celle qu'on ne peut appeler autrement que « la mère de l'enfant ». Ainsi l'expression de « mère-porteuse » est un pléonasme : la femme qui « porte » est la mère.
Il est évident que ce qui est affirmé au plan cellulaire reste dominant au plan psychologique. L'Académie évoque les complications que sont notamment les psychoses puerpérales et les dépressions du post-partum que subit la femme qui accouche. Ainsi, le rapport s'inquiète des réactions secondaires des mères-porteuses après l'accouchement, séparées de l'enfant, après qu'elles ont entendu les bruits du cœur et senti les mouvements de l'enfant. L'Académie s'inquiète aussi des relations de l'enfant avec le couple d'attention si tout lien est rompu entre l'enfant et sa mère, ce qui est fréquent.
Ainsi, l'Académie de médecine a dans un premier temps établi une balance entre les mouvements sociaux et une prudence qu'il convient de garder contre un « désir d'enfant » pour la satisfaction duquel le recours monnayé à des femmes pauvres dont la santé est mise en danger et la dignité atteinte conduit à être circonspect, tout en reconnaissant que la stérilité ne doit pas demeurer sans réponse.
Mais l'Académie de médecine ne doit pas formuler des avis que sous l'angle éthique. Elle est, et peut-être avant tout, une assemblée de médecins, elle rappelle que biologiquement, la mère de l'enfant est la femme qui le porte.
Les juristes l'ignorent-t-ils ou bien font-ils semblant de l'ignorer ?
Cela serait alors une grave faute contre les femmes et leurs enfants. En effet, dans ces matières si difficiles, il faut prendre en considération ce que disent les psychiatres, les pédo-psychiatres, les biologistes et les médecins. Lorsqu'ils sont réunis en assemblée, il faut lire leur rapport et ne pas nier la réalité : la mère de l'enfant est celle qui le porte. Un contrat ne doit pouvoir changer cela, pas plus qu'une loi. Que les puissants, qu'ils soient puissants contractants ou qu'ils aient l'ambition de tenir la main du législateur, aient pitié des femmes et des enfants.
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